Les remarques et dispositions suivantes s'appliquent au Logiciel que Siemens met  votre disposition, soit parce que le Logiciel a t prinstall sur votre systme, qu'une copie a t dpose sur votre systme lors d'une installation, ou que le Logiciel a t mis  votre disposition d'une autre manire.

Attention:

Le prsent Logiciel est protg par le droit allemand et/ou tranger de la proprit intellectuelle ainsi que par les clauses des traits internationaux. La reproduction et la distribution non-autorise du prsent Logiciel ou des lments du prsent Logiciel sont punies par la loi. Elles peuvent donner lieu  des poursuites au civil et au pnal et impliquer des peines et/ou des dommages-intrts consquents. Avant toute installation et/ou Utilisation, veuillez d'abord lire les conditions de licence qui s'appliquent au prsent Logiciel. Vous les trouverez en annexe du prsent texte d'informations.

Si vous avez obtenu le prsent Logiciel en Version d'Essai, l'utilisation du Logiciel doit tre limite  des objectifs de test et de validation, conformment aux conditions de licence d'essai nonces en annexe. L'utilisation dans un processus de production n'est pas autoris. tant donn qu'il s'agit d'une version d'essai, il ne peut tre exclu que les donnes disponibles soient modifies ou crases, voire que des donnes soient perdues. Aucune garantie n'est donc donne pour les dommage ou les pertes de donnes qui rsulteraient de la prsente installation ou du non-respect du prsent avertissement.

Toute autre utilisation du prsent Logiciel n'est autorise qu'en possession d'une licence valide. Si vous ne possdez pas une licence valide, qui ne peut tre atteste par la prsentation du Certificate of License correspondant, veuillez interrompre immdiatement l'installation, n'utilisez pas de logiciels prinstalls de Siemens et adressez-vous immdiatement  l'une de nos succursales pour viter toute rclamation de dommages-intrts.


Notes de scurit:

Siemens commercialise des produits et solutions comprenant des fonctions de scurit industrielle qui contribuent  une exploitation sre des installations, solutions, machines, quipements et/ou rseaux. Ces fonctions jouent un rle important dans un systme global de scurit industrielle. Dans cette optique, les produits et solutions Siemens font lobjet de dveloppements continus. Siemens vous recommande donc vivement de vous tenir rgulirement inform des mises  jour des produits.

Pour garantir une exploitation fiable des produits et solutions Siemens, il est ncessaire de prendre des mesures de protection adquates (par ex. concept de protection des cellules) et dintgrer chaque composant dans un systme de scurit industrielle global et moderne. Tout produit tiers utilis devra galement tre pris en considration. Pour plus dinformations sur la scurit industrielle, rendez-vous sur http://www.siemens.com/industrialsecurity.

Veuillez vous abonner  la newsletter dun produit particulier afin dtre inform des mises  jour ds quelles apparaissent. Pour plus dinformations, rendez-vous sur http://support.automation.siemens.com.


Conditions gnrales de licence pour logiciels de systmes d'automatisation et d'entranement pour les clients tablis en Allemagne
(Version dcembre 2014)

1. Cession du Logiciel et concession de droits d'utilisation
1.1 Dfinitions
Les Rfrences de commande sont les donnes convenues par les parties au contrat permettant d'identifier le Logiciel, incluant le numro de produit de Siemens, ainsi que les donnes de la commande lies au numro de produit issu du catalogue valide de Siemens  la date de la confirmation de la commande. Tant que le client ne reoit pas de confirmation de commande de la part de Siemens, pour les donnes du numro de produit, le CoL que Siemens met  disposition du client lors de l'acceptation de sa commande fait rfrence.
Par CoL, on entend le Certificate of License (certificat de licence) ainsi que les donnes sur la nature des droits d'utilisation acquis avec le Logiciel. Le CoL est joint au Logiciel ou au bon de livraison. 
Par Logiciel d'ingnierie, on entend le logiciel pour les procds d'ingnierie, comme par exemple la projection, la programmation, le paramtrage, le test ou la mise en service.
La Version antrieure est une ancienne version du Logiciel; elle est habituellement identifiable par la modification du numro de version.
Une Instance reprsente soit une instance au sein d'un systme d'exploitation s'excutant dans un environnement physique, soit une instance au sein d'un systme d'exploitation s'excutant dans un environnement virtuel.
Le Logiciel en Open Source comprend le Logiciel en Open Source et les logiciels similairesde tiers.
Le  Logiciel excutif est le logiciel destin  l'exploitation des installations et des machines, par exemple le systme d'exploitation, le systme de base, les extensions du systme ou le pilote.
Le Service Pack est une version du Logiciel dans laquelle les erreurs sont corriges, mais qui ne comporte en ralit aucune fonctionalit modifie.
Le Droit de protection  est dfini  l'article 8.1.
Par Siemens, on entend la Siemens Aktiengesellschaft (socit par actions de droit allemand, Allemagne).
Par  Logiciel , on entend le produit informatique que le client de Siemens a acquis au titre du prsent contrat, incluant la documentation apparente.
1.2 Domaine de validit des prsentes Conditions gnrales
Les prsentes Conditions gnrales sont valables pour la cession par Siemens de licences pour logiciels de systmes d'automatisation et d'entranement au client. Les Conditions Gnrales du client ne seront toutefois applicables que dans la mesure o Siemens les aura expressment acceptes par crit.
1.3 Objet du contrat
Siemens cde au client le Logiciel nomm dans les Rfrences de commande et lui octroie les droits d'utilisation de ce Logiciel, qui correspondent au type de licence convenu (paragraphe 2) et au type de Logiciel en question (paragraphe 3). Les types de licence et de Logiciel convenus sont noncs dans les Rfrences de commande et sont en outre mentionns dans le CoL. Si les Rfrences de commande ou le CoL rvlent que le client n'a reu que le Logiciel, mais pas les droits d'utilisation y affrent, celui-ci n'a le droit d'utiliser le Logiciel qu' partir du moment o il a acquis les droits d'utilisation conformment au paragraphe 2 et une License Key, dans la mesure o celle-ci est ncessaire. Si la cession du Logiciel a lieu par voie lectronique ou par la concession de droits de reproduction, les droits et les obligations cits dans les prsentes Conditions Gnrales s'tendront aux copies ralises par le client avec l'accord de Siemens.
1.4 tendue de la fourniture
Siemens livre le Logiciel au client, ainsi que le CoL apparent, conformment aux Rfrences de commande: soit sur un support de donnes, soit par tlchargement.
Siemens,  son entire discrtion, joint la documentation relative au Logiciel sous format lectronique compatible avec le Logiciel ou la met  disposition sous format lectronique  tlcharger, sans frais supplmentaires. S'il est explicitement mentionn dans les Rfrences de commande que la documentation ne figure pas dans le contenu  livrer, celle-ci doit tre achete sparment. Dans ce cas, le client ne dispose pas du droit de reproduction: il doit acqurir le nombre d'exemplaires de la documentation souhaits. Siemens livre une License Key au client lorsque le Logiciel en requiert une pour le dverrouillage technique. Si les parties au contrat prvoient que le client n'aquiert que le Logiciel sans les droits d'utilisation affrents, la License Key et le CoL ne figurent pas dans le contenu  livrer. Si le client acquiert un droit d'utilisation limit  des fins de validation, un CoL peut tre joint au contenu  livrer.
1.5 lments de logiciels tiers inclus
Si le Logiciel contient un Logiciel en Open Source (appel par la suite OSS), il figure dans le fichier Readme_OSS du logiciel. Le client est en droit d'utiliser le Logiciel en Open Source conformment aux conditions de licence du Logiciel en Open Source applicables. Celles-ci sont jointes au Logiciel et prvalent sur les prsentes Conditions gnrales. Les conditions de licence du Logiciel en Open Source prvalent galement si celles-ci accordent au client certains droits d'utilisation relatifs aux lments propritaires, compte tenu du lien entre lments d'OSS et les lments propritaires. Dans la mesure o les conditions de licence prvoient une impression du code source de l'OSS, sur demande du client, Siemens mettra celui-ci  disposition du client contre le versement d'une rtribution approprie. Outre du Logiciel en Open Source, le Logiciel peut inclure des logiciels sous licence, c'est--dire des logiciels qui n'ont pas t dvelopps par Siemens, mais que Siemens a obtenu sous licence auprs de tiers, par exemple Microsoft Ireland Operations Ltd. Le cas chant, si le client reoit les conditions de logiciel du donneur de licence respectif avec le Logiciel dans le fichier Readme_OSS, celles-ci rglent la responsabilit du donneur de licence vis--vis du client. Les prsentes Conditions gnrales s'appliquent systmatiquement pour ce qui est de la responsabilit de Siemens vis--vis du client.
1.6 tat du Logiciel, environnement du systme
L'tat du Logiciel dcoule en dfinitive des Rfrences de commande/de la confirmation de commande relatives  la documentation disponible sur le Logiciel au moment de la conclusion du contrat. Le client prparera l'environnement du systme conformment aux exigences nonces dans les Rfrences de commande/de la confirmation de la commande ou dans le CoL et dans la documentation affrente.
Le client doit installer et configurer le Logiciel par ses propres moyens.

2. Type de licence
Siemens accorde au client les droits d'utilisation du Logiciel suivants pour les types de licence ci-aprs mentionns:
2.1 Licence simple
Le client obtient le droit non exclusif, non limit dans le temps d'installer le Logiciel sur une (1) instance et d'utiliser le Logiciel ainsi install de la manire indique dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voir Type d'utilisation).
2.2 Floating License
Le client obtient le droit non exclusif, non limit dans le temps d'installer le Logiciel sur autant d'instances du client qu'il le souhaitera. Le nombre d'objets (par exemple des personnes ou des appareils) autoriss  utiliser simultanment le Logiciel, dcoule des Rfrences de commande ou du CoL.
2.3 Rental License
Le client obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voir Type d'utilisation) d'installer et d'utiliser le Logiciel dans une (1) instance. Si la dure d'utilisation est indique en heures, l'utilisation dterminante pour le calcul de la limite horaire dbutera avec le dmarrage et se terminera avec la fermeture du Logiciel. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du Logiciel, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.
2.4 Rental Floating License
Le client obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voirType d'utilisation) d'installer le Logiciel sur autant d'instances du client qu'il le souhaitera. Le nombre d'objets (par exemple des personnes ou des appareils) autoriss  utiliser simultanment le Logiciel, dcoule galement des Rfrences de commande ou du CoL. Si la dure d'utilisation est indique en heures, l'utilisation dterminante pour le calcul de la limite horaire dbutera avec le dmarrage et se terminera avec la fermeture du Logiciel. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du Logiciel, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.
2.5 Demo License
Le client obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voir Type d'utilisation) d'installer le Logiciel dans une (1) instance et de l'utiliser  des fins de validation. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du Logiciel, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.
2.6 Demo Floating License
Le client obtient le droit non exclusif, limit dans le temps comme indiqu dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voir Type d'utilisation) d'installer le Logiciel sur autant d'instances du client qu'il le souhaitera. Le nombre d'objets (par exemple des personnes ou des appareils) autoriss  utiliser le Logiciel simultanment conformment au nombre de droits d'utilisation acquis et ce  des fins de validation, dcoule galement des Rfrences de commande ou du CoL. Si la dure d'utilisation est indique en jours, en semaines ou en mois, la priode indique prendra effet  dater du premier dmarrage du Logiciel, indpendamment de l'utilisation effective. Si la dure d'utilisation est indique par une date, le droit d'utilisation prendra fin  cette date, indpendamment de l'utilisation effective.
2.7 Trial License
Le client obtient le droit non exclusif d'installer le logiciel sur une (1) instance et de l'utiliser  des fins de validation, de la manire mentionne dans les Rfrences de commande ou dans le CoL (voir Type d'utilisation). La dure d'utilisation est limite  14 jours  compter du premier dmarrage du logiciel, sauf si une autre dure d'utilisation est indique dans les Rfrences de commande ou dans le CoL. Le client a l'obligation de supprimer ou de dsinstaller le Logiciel aprs l'expiration de la dure d'utilisation.

3. Type de Logiciel
Le client peut galement acheter  Siemens le Logiciel d'ingnierie ainsi que le Logiciel excutif. Si la nature du Logiciel n'est pas indique dans les Rfrences de commande ni dans le CoL, les droits applicables au Logiciel sont ceux noncs dans le paragraphe 3.2 (Logiciel excutif).
3.1 Logiciel d'ingnierie
Le client est en droit de reproduire, d'utiliser ou de cder  titre gratuit ses propres programmes ou donnes crs  partir du Logiciel d'ingnierie  des tiers pour utilisation. Si, dans le cadre d'une utilisation conforme du Logiciel d'ingnierie, des lments de celui-ci passent dans les programmes ou donnes crs par le client, cela vaut galement pour ces lments du Logiciel d'ingnierie, en tant que composants de ces programmes ou donnes indpendants. Autrement, la sparation des lments du Logiciel d'ingnierie n'est pas autorise; le paragraphe 5.3 reste inchang. Si le client cde les programmes ou donnes de sa propre cration mentionns ci-dessus  des tiers, le Logiciel d'ingnierie inclu devra tre protg conformment aux clauses du paragraphe 5.
3.2 Logiciel excutif 
Si le client intgre ses propres programmes ou donnes dans le Logiciel excutif, notamment  l'aide du Logiciel d'ingnierie, il devra, avant toute installation ou autre reproduction de ses propres programmes ou donnes incluant le Logiciel Siemens ou des lments de celui-ci, ou ceux qu'il articule avec un exemplaire reproduit de ses propres programmes ou donnes, acqurir une licence sur le Logiciel excutif en fonction du type d'utilisation prvu, conformment au catalogue Siemens alors en vigueur. Si le client cde les programmes ou donnes mentionnes  des tiers pour leur utilisation, le paragraphe 5.4 relatif au Logiciel excutif associ s'applique. Le prsent paragraphe 3.2 n'accorde aucun droit de sparation des lments du Logiciel excutif; le paragraphe 5.3 reste inchang.
Dans la mesure o des outils de paramtrage ou de configuration sont inclus dans le Logiciel excutif et o ceux-ci bnficient de droits largis, ceci est signal dans le fichier Readme du Logiciel excutif.

4. Versions antrieures, Upgrade et PowerPack
4.1 Si les Rfrences de commande ou le CoL impliquent, notamment par la mention des termes Upgrade ou PowerPack, que le Logiciel sert  mettre  niveau un autre logiciel, les droits d'utilisation accords au client pour la Version antrieure prennent fin avec la mise  niveau. Le droit d'utilisation conformment au paragraphe 4.3 reste en cela inchang.
4.2 Le client est en droit, s'il dtient  juste titre une version antrieure du Logiciel, d'exercer les droits d'utilisation concds pour le Logiciel soit sur le Logiciel, soit (si tant est que ceci soit techniquement prvu) sur la Version antrieure.
4.3 Dans la mesure o les Versions antrieures figurent dans le fichier Readme du Logiciel sous la rubrique Utilisation conjointe, le client peut galement exercer au sein d'une (1) instance les droits d'utilisations concds pour le Logiciel sur les versions antrieures reprises dans ledit fichier. Si le type d'utilisation mentionn dans les Rfrences de commande ou dans le CoL s'avre tre Installation ou Utilisateur, le client peut installer les versions antrieures figurant dans le ficher Readme en complment du Logiciel sous licence et les utiliser paralllement au Logiciel sur le nombre d'instances pour lesquelles il dispose du droit d'installer et d'utiliser le Logiciel achet. La cession des Versions antrieures  un tiers n'est autorise que dans le cas de la cession conjointe du Logiciel, conformment aux paragraphes 5.4 et suivants.

5. Autres droits et devoirs du client
5.1 Le client a l'interdiction de (sous-) louer le Logiciel ou de le concder d'une quelconque manire en en sous-licence, de les retransmettre publiquement par connexion filaire ou sans fil ou de les rendre accessible ou de les mettre  disposition de tiers  titre onreux ou gratuit, par exemple au titre de fourniture de services d'applications ou de logiciel en tant que service.
5.2 Le client conserve son droit lgal d'tablir une copie de sauvegarde.
5.3 Le client n'est pas autoris  modifier le Logiciel, ni  le rtroconcevoir, ni  le traduire, ni  en dtacher aucun lment, si tant est que ceci ne soit pas obligatoirement permis aux termes de la lgislation sur les droits d'auteur. Dans la mesure o le client voudrait recourir  ces dispositions lgales, car cela est impratif afin de garantir l'interoprabilit avec un programme informatique cr indpendamment, le client doit demander par crit  Siemens les informations d'interface ou les autres informations ncessaires avant de prendre cette mesure, et laisser  Siemens la possibilit et le temps ncessaire pour mettre ces informations  disposition, de sorte que les intrts lgitimes de Siemens soient prservs. D'autre part, le client n'est autoris  supprimer aucun repre alphanumrique, aucune marque, ni aucune mention de copyright apposs sur le Logiciel ou sur le support de donnes. S'il dispose d'un droit de reproduction, il les reproduira  l'identique.
5.4 Le client est en droit de cder  un tiers le Logiciel qu'il achet  Siemens. Le cas chant, le client abandonnera toute utilisation du Logiciel, supprimera de ses appareils et instances toutes les copies installes du Logiciel, ainsi que toutes les autres copies se trouvant sur d'autres supports de donnes ou, sur demande de Siemens, les lui restituera, si tant est que le client ne soit pas lgalement oblig de les conserver plus longtemps. Toute utilisation des copies conserves de cette sorte est interdite.
5.5 Si le client a reu une License Key pour le Logiciel, celle-ci sera remise au tiers conjointement au logiciel. D'autre part, le client remettra au tiers la confirmation de commande ou le CoL, accompagn des prsentes Conditions Gnrales. Sur demande de Siemens, pouvant intervenir  tout moment, le client lui prsentera le CoL obtenu pour le Logiciel.
5.6 Si le logiciel est un PowerPack ou un Upgrade, le client conservera le CoL de la Version antrieure qu'il nous prsentera  tout moment sur demande de Siemens, accompagn(e) du CoL du Logiciel. En cas de cession du PowerPack ou de l'Upgrade conformment au paragraphe 5.4, le client cde galement au tiers le CoL de la Version antrieure.
5.7 Sur demande de Siemens, le client lui confirmera par crit l'excution complte des mesures figurant aux paragraphes 5.4, 5.5 et (le cas chant) 5.6, ou lui exposera les raisons d'une ventuelle conservation prolonge. De plus, le client imposera expressment aux tiers de respecter le primtre des droits accords conformment aux paragraphes 2 et 3 des devoirs conformment aux paragraphes 5.1  5.3.
5.8 Si le client reoit un support de donnes contenant, outre le Logiciel, d'autres produits logiciels activs pour l'utilisation, il disposera d'un droit gratuit et limit dans le temps d'utiliser lesdits produits logiciels activs et ce, uniquement  des fins de validation. La dure d'utilisation est limite  14 jours,  dater du premier dmarrage du programme logiciel concern si tant est qu'un autre laps de temps ne figure pas, par exemple, dans le fichier Readme du produit en question. Les dispositions des prsentes Conditions Gnrales s'appliqueront mutatis mutandis auxdits produits logiciels remis exclusivement  des fins de validation. Le client n'est pas autoris  transfrer ces produits logiciels  des tiers sous forme spare, c.--d. sans le logiciel.
5.9 Instructions dans le cas d'une utilisation par les administrations gouvernementales amricaines: Le Logiciel est un logiciel informatique commercial.


Conditions complmentaires pour la mise  disposition du logiciel exploit dans un environnement bas dans un Cloud (le Logiciel)

Les prsentes Conditions s'appliquent en complment et prvalent en cas de contradiction avec les Conditions gnrales de mise  disposition du logiciel de systmes d'automatisation et d'entranement pour les clients tablis en Allemagne (version dcembre 2014).

1. Licence
1.1 Sous rserve du respect de la condition pralable nonce au paragraphe 2, Siemens met le Logiciel  disposition du client pour qu'il puisse l'exploiter dans un environnement bas dans un Cloud dans son propre centre de donnes ou pour qu'il puisse le faire exploiter par un prestataire de services externe pour son propre compte. Le client est en droit d'installer le Logiciel par ses propres moyens ou de le faire installer et exploiter pour son compte par un prestataire. 
1.2 Le client a le droit d'utiliser le Logiciel  ses propres fins, en interne. Le client doit s'assurer qu'aucun tiers non-autoris ne pourra accder au Logiciel.
1.3 Mme dans le cas d'une installation sur l'infrastructure ou sur la plateforme du prestataire, ou dans le cas d'une autre prestation de service par le prestataire, le client doit s'assurer que seul le client dispose de l'accs au Logiciel. Le client ne doit accepter aucune condition du prestataire de service accordant l'accs au Logiciel au prestataire ou  des tiers. 
1.4 Ds que le client a connaissance d'un accs non-autoris au Logiciel,  une utilisation non-autorise de celui-ci, de la cration d'une copie illicite de celui-ci ou d'une autre manipulation illicite relative au Logiciel (les Manipulations illicites ) commises par le prestataire ou par des tiers, il a l'obligation d'en informer Siemens sans dlai. En cas de Manipulations illicites de cette nature, le client a l'obligation de prendre toutes les mesures ncessaires et  ses frais afin de mettre un terme  cette violation. Le client est responsable de toutes les manipulations et ngligences du prestataires lies au Logiciel.
1.5 Le client garantira Siemens contre toute demande, dpense et prjudice qui pourraient tre causs (i) par des manipulations et ngligences de la part du client dans le cadre du respect ou du non-respect des obligations du client au titre du prsent contrat, ou (ii) par des manipulations et ngligences de la part du client, du prestataire, des collaborateurs du prestataires ou de tiers non-autoriss et qui sont lies  l'utilisation du Logiciel. 

2. Conditions techniques requises
L'utilisation du logiciel dans un environnement bas dans un Cloud implique que le client garantisse  ses propres frais que les conditions pralables nonces dans la documentation du produit soient remplies sur l'ensemble de la dure d'utilisation.


Les conditions de votre contrat d'achat ou de licence en vigueur prvalent sur toutes autres conditions. En cas de contradictions entre les prsentes Conditions et celles de votre contrat d'achat ou de licence en vigueur, les clauses de ces dernires prvalent.

Les suivantes s'appliquent pour les clients tablis aux tats-Unis: Les prsentes Conditions gnrales de licence pour logiciels de systmes d'automatisation et d'entranement pour les clients tablis en Allemagne ne s'appliquent pas au Logiciel livr par Siemens Industry, Inc. aux clients tablis aux tats-Unis. Dans ce cas, on appliquera les conditions prvues par le contrat d'achat.

 l'attention des revendeurs: Ces indications et conditions de licence et le support de sauvegarde ci-inclus doivent, le cas chant, tre transmises aux acheteurs afin dviter des violations des conditions de licence par le revendeur ou lacheteur.












